Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HAVERLAN Dominique
/
CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE
M. HAVERLAN Dominique

Numéro de dépôt :
3747082
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2030
CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE de HAVERLAN Dominique

Présentation de la marque CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE

Déposée le 17 juin 2010 par monsieur HAVERLAN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est monsieur HAVERLAN Dominique domicilié(e) 35 Rue du 8 Mai 1945, 33640 PORTETS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE D. HAVERLAN, SCE, M. HAVERLAN Dominique domicilié(e) 35 Rue du 8 Mai 1945, 33640 PORTETS - France.

La marque CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.

HAVERLAN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU GAUBERT , CHATEAU DU BLAYES , CHATEAU PONTET CAILLOU , CHATEAU GRAND BOURDIEU , CHATEAU LA CONTEAU , CHATEAU CIVRAC-LAGRANGE , CHATEAU CIVRAC- LAGRANGE , CHATEAU GRAND BOURDIEU , CHATEAU HAUT PORTETS , CHATEAU GAUBERT


M. HAVERLAN Dominique - 35 Rue du 8 Mai 1945, 33640 PORTETS - France


SCE D. HAVERLAN, SCE, M. HAVERLAN Dominique - 35 Rue du 8 Mai 1945, 33640 PORTETS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751306 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-06-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.